CGV

Tarifs

A la demande, nous pourrons vous proposer un tarif horaire, ou des tarifs forfaitaires adaptés, pour des prestations récurrentes, ou liées à un projet donné.

Les frais de déplacements sont en sus, comme décrits dans les CGV ci-dessous.

 

Conditions Générales de Vente (CGV)

Toute prestation fait l’objet d’un devis, qui devra être daté et contresigné par le client et renvoyé par courriel postal ou électronique. La signature du devis entraine l’acceptation définitive du prix de la prestation, et des présentes Conditions Générales de Vente.

Aucune prestation ne pourra être commencée avant réception du devis dûment signé, et le cas échéant de l’acompte à la commande.

 

  • Acompte à la commande
    Sauf accord explicite préalable et écrit de Oneseveral, toute prestation d’un montant supérieur ou égal à 1 000 € H.T. fera l’objet d’un versement de 30% à la commande.
  • Prestations récurrentes ou étalées dans le temps
    Dans le cas d’une prestation récurrente, ou s’étalant sur plusieurs semaines, une facturation sera faite chaque fin de mois.
    L’acompte à la signature sera ramené à 15% du montant total estimé en début de prestation, et sera déduit lors de la dernière facturation relative à la prestation.
  • Frais de déplacement et de séjour
    Les frais de déplacement et les frais de séjour seront à la charge du client :
    – les déplacements inférieurs à 30 kms depuis Lormaye (28), ainsi que les déplacements à Paris (75) et « petite couronne » (départements 92, 93 et 94), sont inclus dans le prix des prestations ;
    – les déplacements en tout autre lieu seront facturés aux frais réels, sur fourniture de justificatifs dématérialisés pour les déplacements en transports en commun, ou au tarif fiscal en vigueur au jour du déplacement pour ceux effectués en voiture personnelle ou de société (distance comptabilisée depuis Lormaye, 28, sauf mention explicite contraire, préalable et écrite) ;
    – les frais de séjour seront facturés aux frais réels, sur fourniture de justificatifs dématérialisés.